Bonjour,
J’ai plusieurs adresses identiques mais étant au niveau « bâtiment » j’ai plusieurs lignes dans ma BALC.
La BAN semble ignorer ce genre de situation, n’affichant que la première valeur.
Voir: 15 Chemin du trou du loup, Vitrolles (13117) - Base Adresse Nationale | adresse.data.gouv.fr
Tous les bâtiments a gauche du point « 15 » sont des « 15 »
Je n’ai pas vu d’interdiction/d’information dans le format AITF 1.3 sur cette pratique.
Avez vous ce genre de problème ?
Cdlt
Frederic
Bonjour,
La BAN affiche le multiposition quand vous cliquez sur le numéro en question (cela alourdirait l’affichage de voir directement toutes les positions). Par exemple, pour le numéro 6, il y a plusieurs positions batiment renseignées (par ailleurs, il a l’air de s’agir d’un nouveau lotissement et il me semblerait intéressant d’avoir une adresse par maison) : 6 Chemin du trou du loup, Vitrolles (13117) - Base Adresse Nationale | adresse.data.gouv.fr
Sur le 15, je ne vois qu’une seule position. Peut être un problème de format dans le fichier BAL ?
Bien cordialement,
Ariane ROSE
Bonjour,
Je comprends mieux effectivement par rapport à votre exemple.
Dans la pratique quand vous dites « une adresse par bâtiment » je pense que vous pensez a ajouter un suffixe (A B C etc…). C’est une idée mais en cas de division de parcelles valant permis de construire cela oblige soit a refixer les suffixes (le 6A => 6A1 et 6A2) ce qui devient vite illisible ou on refait les suffixes mais les gens posent des plaques et le changement est très compliqué…
En fait les bâtiments sont bien identifiés bien qu’il est le même numéro sur voie.
c’est par le complément / lieu-dit (numéro de lot/lotissement).
De plus pour la position en délivrance postale cela serait un seul point « 6 » puisque il y a un cidex.
Le complément n’apparait pas dans le bandeau, il devient invisible dans l’interface, c’est gênant.
Pour le 15 chemin du trou du loup, effectivement une erreur de ma part c’était le 17 :-p !
Un élément qui fait qu’il y ai plusieurs points géographiques pour une même adresse et une même position c’est que votre base est anonymisé mais le dernier échelon d’une adresse c’est le nom du propriétaire/habitant/nom de la société ou autres dénominations…
C’est pire avec des rattachements de voie sans numérotation (avec un « 0 »).
Le « 0 » devrait plutôt être traité comme des « 9999 » cad en affichant le complément
Globalement le fonctionnement de l’explorateur est donc plus de travailler avec la bandeau/recherche (textuel) que via la carte (visuel).
Je m’explique je cherche sur la recherche « rangue 13127 » je vois le numéro 0
dessus:
Avant:
Apres click sur 0 :
Donc pour moi c’est surtout le manque de visibilité des compléments qui est problématique.
Merci Ariane pour vos explications !
Cordialement,
[quote=« FredV13, post:3, topic:315 »]
Bonjour,
« C’est une idée mais en cas de division de parcelles valant permis de construire cela oblige soit a refixer les suffixes (le 6A => 6A1 et 6A2) ce qui devient vite illisible ou on refait les suffixes mais les gens posent des plaques et le changement est très compliqué…
[/quote] »
En fait non : la loi 3DS vous demande de dénommer les voies privées ouvertes à la circulation. S’il n’y a pas de portail, la commune de Vitrolles dénomme la voie créée en cas de détachement de parcelle.
La loi n’indique pas une obligation ( Titre VII : MESURES DE SIMPLIFICATION DE L’ACTION PUBLIQUE (Articles 169)) [] en tout cas je l’ai raté.
(https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045197395)
(Il y a un décret d’application de la loi 3DS ? pas trouvé)
Les communes avaient déjà cette possibilité.
Dans ma commune sur 300 voies utilisées pour les adresses, il y a 600 dénominations en tout.
Sur ces 300 voies, 2 voies privés dénommées à la base car ouverte se sont retrouvées avec un portail a posteriori. La poste à choisi de repasser sur la voie ouverte via un cidex (voir 44 moulin) et les opérateurs télécoms restent sur le 1/12 Impasse plana… sur l’autre le portail s’ouvre pour les dechets, la poste etc… de situations identiques avec un résultat différent.
Enfin dans notre cas pour moins de 4 ou 6 Maisons créer une voie a un cout et rend plus diffue les adresses sur le terrain alors que le lotissement et les lots sont affichés. C’est tout l’intérêt d’un complément d’adresse par rapport à un numéro/nom voie.
Le décret d’application est prévu pour la rentrée.
La formulation de la loi elle même est très claire : « Le conseil municipal procède à la dénomination des voies et lieux-dits, y compris les voies privées ouvertes à la circulation. » (https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000045197622).
Et l’obligation est très claire aussi.
Vous pouvez placer des issues sur GitHub pour demander des évolutions de format, participer aux Adresse_Lab, etc. L’objectif étant bien entendu de trouver la meilleure solution.
Pour notre service Foncier (qui nomme les voies et moi je les numérote), « les voies privées ouvertes à la circulation » sont les voies ou la circulation est dans l’intérêt public (on traverse une résidence contenant des voies privées mais cela rend la voie d’utilité publique).
Dans le cas d’impasse de lotissement comme notre cas (6 chemin du t du loup) la circulation est a destination uniquement des habitants du lotissement donc privés et sans intérêt public, il n’y a pas lieu de nommer.
Merci
